Conformément à la législation française, les informations ci-dessous précisent l’identité des différents intervenants dans le cadre de l’édition et de l’hébergement du site.
1. Éditeur du site
Nom du site : La brasserie du court-circuit
Adresse du lieu d’activité : Bordeneuve – 31370 Lahage – France
Raison sociale : La Brasserie du Court-Circuit
Forme juridique : SARL Coopérative
Adresse du siège social : Bordeneuve, 31370 Lahage
Code postal : 31370 Ville : LAHAGE
Pays : France
RCS / Registre : Toulouse B 894477421
N° SIRET : 89447742100016
N° TVA intracommunautaire : FR25894477421
Téléphone : 06 74 14 64 08
Adresse e-mail : contact@brasseriecourtcircuit.fr
Responsable de la publication : Hallali Nicolas
Qualité du responsable de la publication : Gérant
2. Conception et réalisation du site
Conception éditoriale et graphique : Cécile Cardeillac – 32e Rue
Développement / intégration : Olivier Gobet – 32e Rue
Photographies : Pierre Honoré – 32e Rue
Adresse e-mail de contact web : hello@32rue.fr
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 € OVHcloud+1
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France OVHcloud+1
Téléphone : 1007 domainedeshalles.fr+1
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, photographies, graphiques, logos, icônes, sons, vidéos, logiciels, etc.) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de La brasserie du court-circuit ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de La brasserie du court-circuit, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Les informations éventuellement collectées via le formulaire de contact ou par e-mail (nom, prénom, coordonnées, objet de la demande, etc.) sont utilisées uniquement pour répondre aux sollicitations des utilisateurs et échanger avec eux.
Responsable du traitement : Hallali Nicolas
Base légale du traitement : intérêt légitime de l’éditeur à répondre aux demandes (article 6.1.f du RGPD).
Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans, puis supprimées ou archivées de manière sécurisée.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, d’effacement et de portabilité de vos données.
Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à :
Adresse postale : La Brasserie du Court-Circuit, Bordeneuve, 31390 Lahage
Adresse e-mail : contact@brasserieducourtcircuit.fr
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
6. Cookies et statistiques de fréquentation
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7. Limitation de responsabilité
La brasserie du court-circuit met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable :
- de toute interruption du site (maintenance technique, fait d’un tiers, cas de force majeure, etc.) ;
- de la survenance de bogues ;
- de tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
- plus généralement, de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqué à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites ou ressources externes. La brasserie du court-circuit ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces ressources externes, ni de leur contenu, ni des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.
9. Droit applicable
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En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.